Voix Sensible, 5 rue de Penhoët, 35000 Rennes. SIREN 932 410 616 — SIRET 932 410 616 00019 — TVA FR83 932410616 — RCS Rennes. Représentante légale : Lou Delaunay. Contact : [email protected].
Le périmètre éditorial, la durée de studio, les livrables, révisions, délais et droits concédés sont fixés dans le devis ou contrat accepté. Toute séance déplacée ou annulée suit les conditions précisées dans ce document.
Le client garantit disposer des autorisations des personnes enregistrées et des droits sur les éléments remis. Les voix, compositions, habillages, fichiers de session et masters restent protégés. La cession porte uniquement sur les usages, supports, territoires et durées convenus par écrit.
Les modalités de livraison et la durée éventuelle de conservation des sources sont prévues au contrat. Après cette durée, le studio ne garantit pas l'archivage. Le client doit conserver ses masters livrés.
Les exemples du site sont indicatifs. Le studio ne répond pas des modifications ultérieures, des plateformes de diffusion ou d'un usage hors droits concédés.
Le droit français s'applique. Après tentative amiable, le litige relève des juridictions compétentes de Rennes, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.